Déposée le 19 février 2009 par Arnaud Mercier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACERTEAM »
Le déposant est Arnaud Mercier domicilié(e) 71 avenue de suffren - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Mercier domicilié(e) 71 avenue de suffren - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERTEAM est expirée depuis le 19 février 2019.
Arnaud Mercier a également déposé les autres marques suivantes : Hit Web Media
Arnaud Mercier - 71 avenue de suffren - 75007 - PARIS - France
Arnaud Mercier - 71 avenue de suffren - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 13 janvier 2010 - Rejet partiel n°513839 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Rejet partiel n°513838 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
Location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
